Assemblée communale

Les assemblées communales de Villarsel-sur-Marly se tiennent en règle générale deux fois par année, au bureau communal de Villarsel-sur-Marly.

  • Une première, durant les 5 premiers mois de l’année, pour la présentation des comptes de l’année précédente.
  • Une seconde, durant l’automne, pour la présentation du budget de l’année suivante.

Si nécessaire, une assemblée extraordinaire peut être convoquée.

Prochaine assemblée communale

L’assemblée communale des comptes aura lieu le mardi 30 mai 2017 à 20h15 à la Maison communale.

PV assemblée communale du 13 décembre 2016

Séances passées

DateLieuProcès-verbal approuvé lors de l'assemblée
13 décembre 2016Four communalPV assemblée communale du 24 mai 2016
24 mai 2016Four communalPV assemblée communale du 10 décembre 2015
10 décembre 2015Four communalPV assemblée communale du 2 juin 2015
2 juin 2015Four communalPV assemblée communale du 16 décembre 2014
16 décembre 2014Four communalPV assemblée communale du 3 juin 2014
22 mai 2014Four communalPV assemblée communale du 12 décembre 2013
12 décembre 2013Four communalPV assemblée communale du 28 mai 2013
28 mai 2013Four communalPV assemblée communale du 17.12.2012
17 décembre 2012Four communalPV assemblée du 22.05.2012
22 mai 2012Four communalPV assemblée communale du 20.12.2011

 

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