Les assemblées communales de Villarsel-sur-Marly se tiennent en règle générale deux fois par année, au bureau communal de Villarsel-sur-Marly.
- Une première, durant les 5 premiers mois de l’année, pour la présentation des comptes de l’année précédente.
- Une seconde, durant l’automne, pour la présentation du budget de l’année suivante.
Si nécessaire, une assemblée extraordinaire peut être convoquée.
Assemblée communale du 4 juin 2024
Documents en consultation :
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 14 décembre 2023
- Comptes 2023 :
– Comptes de fonctionnement par sections / Comptes de fonctionnement à trois niveaux
– Comptes d’investissements par sections
– Bilan
– Flux de trésorerie
– Annexe aux comptes - Plan financier 2024-2028
- Association du cycle d’orientation de la Sarine-Campagne et du Haut-Lac français – Modification des statuts :
– Explications – courrier aux communes
– Message du comité de direction à l’attention des communes membres
Assemblée communale du 14 décembre 2023
- Consulter la convocation et l’ordre du jour
- Budget 2024 :
– Budget de fonctionnement 2024
– Budget d’investissements 2024
Assemblées communales passées
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 14 décembre 2023
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 15 juin 2023
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 20 avril 2021
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 17 décembre 2020
- PV assemblée communale du 28 mai 2019
- PV assemblée communale du 12 décembre 2018
- PV de l’assemblée communale du 22 mai 2018
- PV assemblée communale du 13 décembre 2016
- PV assemblée communale du 24 mai 2016
- PV assemblée communale du 10 décembre 2015
- PV assemblée communale du 2 juin 2015
- PV assemblée communale du 16 décembre 2014
- PV assemblée communale du 3 juin 2014
- PV assemblée communale du 12 décembre 2013
- PV assemblée communale du 28 mai 2013
- PV assemblée communale du 17 décembre 2012
- PV assemblée communale du 22 mai 2012
- PV assemblée communale du 20 mai 2011