Les assemblées communales de Villarsel-sur-Marly se tiennent en règle générale deux fois par année, au bureau communal de Villarsel-sur-Marly.
- Une première, durant les 5 premiers mois de l’année, pour la présentation des comptes de l’année précédente.
- Une seconde, durant l’automne, pour la présentation du budget de l’année suivante.
Si nécessaire, une assemblée extraordinaire peut être convoquée.
Prochaine assemblée communale
L’assemblée communale ordinaire ordinaire aura lieu le jeudi 15 juin 2023 à 20h00 à la maison communale.
- Consulter la convocation et l’ordre du jour
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 13 décembre 2022 (non approuvé)
- Comptes 2022 :
– Comptes de fonctionnement 2022 par sections
– Comptes de fonctionnement 2022 à trois niveaux
– Comptes des investissements 2022 par sections
– Bilan au 31.12.22
– Flux de trésorerie 2022
– Annexe aux comptes 2022 - Plan financier 2023-2027
- Association du cycle d’orientation de la Sarine-Campagne et du Haut-Lac français
– Modifications statuts
– Message modification statuts
Assemblées communales passées
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 20 avril 2021
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 17 décembre 2020
- PV assemblée communale du 28 mai 2019
- PV assemblée communale du 12 décembre 2018
- PV de l’assemblée communale du 22 mai 2018
- PV assemblée communale du 13 décembre 2016
- PV assemblée communale du 24 mai 2016
- PV assemblée communale du 10 décembre 2015
- PV assemblée communale du 2 juin 2015
- PV assemblée communale du 16 décembre 2014
- PV assemblée communale du 3 juin 2014
- PV assemblée communale du 12 décembre 2013
- PV assemblée communale du 28 mai 2013
- PV assemblée communale du 17 décembre 2012
- PV assemblée communale du 22 mai 2012
- PV assemblée communale du 20 mai 2011