Les assemblées communales de Villarsel-sur-Marly se tiennent en règle générale deux fois par année, au bureau communal de Villarsel-sur-Marly.
- Une première, durant les 5 premiers mois de l’année, pour la présentation des comptes de l’année précédente.
- Une seconde, durant l’automne, pour la présentation du budget de l’année suivante.
Si nécessaire, une assemblée extraordinaire peut être convoquée.
Prochaine assemblée communale
L’assemblée communale ordinaire de reconstitution aura lieu le jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 à la Cabane des Sociétés à Marly (Route de Chésalles 49).
- Consulter la convocation et l’ordre du jour
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 7 octobre 2021 (non approuvé)
- Règlement des finances
- Modification des statuts de la crèche Capucine
Assemblées communales passées
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 7 octobre 2021 (non approuvé)
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 20 avril 2021
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 17 décembre 2020
- PV assemblée communale du 28 mai 2019
- PV assemblée communale du 12 décembre 2018
- PV de l’assemblée communale du 22 mai 2018
- PV assemblée communale du 13 décembre 2016
- PV assemblée communale du 24 mai 2016
- PV assemblée communale du 10 décembre 2015
- PV assemblée communale du 2 juin 2015
- PV assemblée communale du 16 décembre 2014
- PV assemblée communale du 3 juin 2014
- PV assemblée communale du 12 décembre 2013
- PV assemblée communale du 28 mai 2013
- PV assemblée communale du 17 décembre 2012
- PV assemblée communale du 22 mai 2012
- PV assemblée communale du 20 mai 2011