Les assemblées communales de Villarsel-sur-Marly se tiennent en règle générale deux fois par année, au bureau communal de Villarsel-sur-Marly.
- Une première, durant les 5 premiers mois de l’année, pour la présentation des comptes de l’année précédente.
- Une seconde, durant l’automne, pour la présentation du budget de l’année suivante.
Si nécessaire, une assemblée extraordinaire peut être convoquée.
Assemblée communale du 23 juin 2026
Assemblée communale du 21 avril 2026
- Consulter la convocation et l’ordre du jour
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 16 décembre 2025
- Comptes 2025 :
– Comptes de fonctionnement et d’investissement – bilan
– Annexe globale - Nouvelle association de communes « Arcia Région culturelle » :
– Message
– Statuts
Assemblée communale du 16 décembre 2025
- Consulter la convocation et l’ordre du jour
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 27 mai 2025
- Budgets 2026 :
– Budget de fonctionnement 2026
– Budget d’investissements 2026 - Statuts de l’ARS :
– Message succinct
– Message
– Statuts
– Brochure
– Site Internet
Assemblée communale du 27 mai 2025
- Consulter la convocation et l’ordre du jour
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 17 décembre 2024
- Comptes 2024 :
– Comptes de fonctionnement à trois niveaux
– Comptes de fonctionnement par section
– Comptes d’investissement par section
– Bilan au 31.12.2024
– Annexe aux comptes 2024
– Flux de trésorerie 2024 - Plan financier 2025-2029
Assemblée communale du 17 décembre 2024
- Consulter la convocation et l’ordre du jour
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 4 juin 2024
- Budget 2025 :
– Budget de fonctionnement 2025
– Budget d’investissements 2025
Assemblée communale du 4 juin 2024
Documents en consultation :
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 14 décembre 2023
- Comptes 2023 :
– Comptes de fonctionnement par sections / Comptes de fonctionnement à trois niveaux
– Comptes d’investissements par sections
– Bilan
– Flux de trésorerie
– Annexe aux comptes - Plan financier 2024-2028
- Association du cycle d’orientation de la Sarine-Campagne et du Haut-Lac français – Modification des statuts :
– Explications – courrier aux communes
– Message du comité de direction à l’attention des communes membres
Assemblée communale du 14 décembre 2023
- Consulter la convocation et l’ordre du jour
- Budget 2024 :
– Budget de fonctionnement 2024
– Budget d’investissements 2024
Assemblées communales passées
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 20 avril 2021
- Procès-verbal de l’assemblée communale du 17 décembre 2020
- PV assemblée communale du 28 mai 2019
- PV assemblée communale du 12 décembre 2018
- PV de l’assemblée communale du 22 mai 2018
- PV assemblée communale du 13 décembre 2016
- PV assemblée communale du 24 mai 2016
- PV assemblée communale du 10 décembre 2015
- PV assemblée communale du 2 juin 2015
- PV assemblée communale du 16 décembre 2014
- PV assemblée communale du 3 juin 2014
- PV assemblée communale du 12 décembre 2013
- PV assemblée communale du 28 mai 2013
- PV assemblée communale du 17 décembre 2012
- PV assemblée communale du 22 mai 2012
- PV assemblée communale du 20 mai 2011